Plan comptable

Le plan comptable est la totalité des règles d'évaluation et de tenue des comptes qui forme la norme de la comptabilité.


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Le plan comptable est la totalité des règles d'évaluation et de tenue des comptes qui forme la norme de la comptabilité. Le plan de comptes, c'est-à-dire la liste des comptes ordonnée, est un des éléments du plan comptable. C'est à tort que le langage courant réduit fréquemment le plan comptable au seul plan de comptes.

Typologie et enjeux du plan comptable

Typologie des comptes

Au minimum, quatre types de compte sont nécessaires pour enregistrer les événements économiques et financiers de l'entreprise :

Bien bien entendu, ce strict minimum correspond aux besoins d'un acteur économique qui n'aurait qu'un seul type de produit, un seul type de dépense, un seul client et un seul fournisseur. Dans la pratique, particulièrement rapidement, le besoin de créer des sous-catégories, des sous-comptes, etc., se fait jour.

Enjeux du plan comptable

Inconvénients

Ce dispositif est assez rigide : chaque classe ne peut contenir que dix comptes, chaque compte ne peut contenir que 10 sous-comptes (de 0 à 9).

Au niveau européen ou mondial, il manque une normalisation. Ainsi quand une entreprise doit consolider les comptabilités de ses filiales, il est indispensable d'établir un tableau de correspondance de compte à compte, ou alors de créer des comptes analytiques spécialisés puisque le plan comptable français n'est pas le même que, par exemple, le plan comptable tchèque et que la correspondance entre les comptes n'est jamais parfaitement établie d'une législation comptable à l'autre. À cet égard, le dispositif «anglo-saxon» qui laisse à chaque entreprise le soin d'établir son propre plan de comptes est préférable puisqu'une multinationale pourrait, dans ce cas-là, faire adopter par toutes ses filiales un plan de comptes commun à l'ensemble des unités comptables du groupe, quel que soit son pays d'établissement.

Notons cependant qu'avec le développement de l'informatique (voir «progiciel de gestion intégré»), la complexité de la consolidation comptable supra-nationale est largement facilitée par un double jeu de comptes au niveau des filiales : l'un national et légal lorsqu'il existe, l'autre destiné aux besoins de la consolidation de la société mère.

Avantages

Un plan de comptes est utilisé par un acteur économique (entreprise ou personne physique) au sein de son dispositif comptable pour enregistrer les événements économiques et financiers selon un classement normalisé dans le respect des principes comptables. C'est une norme de classification des comptes.

Ce dispositif hiérarchique permet :

La simple connaissance de certaines règles de codifications permettent de retrouver assez aisément le numéro de compte voulu.

Une connaissance du dispositif abrégé suffit a retrouver aisément un compte.

Pour les auditeurs ou toute tierce personne chargée d'examiner ou de donner une opinion sur la comptabilité, ce dispositif de plan comptable imposé légalement et pour l'ensemble des unités comptables du pays, permet une économie de temps énorme dans la mesure où il évite de devoir découvrir et analyser le plan comptable créé ad hoc selon les principes comptables et de devoir en vérifier la compatibilité avec les lois et normes en vigueur.

Caractéristiques principales des plan comptables

Plan comptable français

Le plan comptable français est aujourd'hui celui adopté par le réglement 99-03 du 29 avril 1999 homologué le 22 juin 1999.

Structure du plan comptable français

Article détaillé : Plan comptable (France) .

Le plan comptable général français comprend les divisions suivantes :

Titre I : Objet et principes de la comptabilité ;

Titre II : Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges ;

Titre III : Règles de comptabilisation et d'évaluation ;

Titre IV : Tenue, structure et fonctionnement des comptes (le plan de comptes forme le chapitre III du titre IV) ;

Titre V : Documents de synthèse.

En France, le niveau de détails exigé par le plan de comptes du Plan comptable général est plus ou moins grand selon la taille de l'entreprise, évaluée selon le total du bilan, le chiffre d'affaires et l'effectif des salariés. Les petites entreprises utilisent un plan de comptes dit «abrégé» (ou «système abrégé»), les entreprises plus grandes utilisent le plan de comptes standard et les grandes entreprises peuvent utiliser le plan de comptes «développé». Toute entreprise peut choisir de fonctionner avec un plan de comptes plus détaillé que le minimum auquel elle est contrainte.

En France, Les comptes d'amortissements contiennent le plus souvent un 8 en seconde position (28154 amortissement du matériel et outillage), les comptes de provisions un 9 en seconde position (491 provision pour dépréciations des comptes clients, les comptes fonctionnant dans le sens inverse ont un 9 en troisième position (409 fournisseurs débiteurs, 609 Remises obtenues)

Chaque entreprise décline selon sa nature et ses besoins d'analyse son propre plan de comptes. Elle peut (ou doit selon certaines législations) s'appuyer sur un cadre comptable préétabli : des pays comme la France, la Belgique, l'Espagne, le Portugal, les pays d'Afrique francophone et d'Europe de l'Est utilisent un plan comptable national, commun à toutes leurs entreprises ; la majorité des autres pays laissent les entreprises libres de définir leur propre plan de comptes.

Le plan de comptes inclus dans le plan comptable français est préétabli et imposé aux entreprises locales. Découpé en classes, comptes et sous-comptes, ces éléments sont ordonnés selon une numérotation décimale, c'est-à-dire qu'on trouve en tête les classes (un chiffre, de 1 à 9) puis les principaux comptes (à deux chiffres dont le premier représente la classe), ainsi de suite. Il suffit d'ajouter un chiffre suite à un compte pour obtenir un sous-compte. Par exemple :

Comptes auxiliaires

Certains dispositifs comptables informatisés permettent désormais de faire suivre la racine d'un compte par des caractères alphanumériques. Ex : compte 401 - Fournisseurs d'exploitation, sous-comptes :


Voir aussi

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La version présentée ici à été extraite depuis cette source le 04/11/2010.
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